Règlement Sanitaire

Mentionné à l’article R.214-30 du Code Rural et de la Pêche Maritime
Définis par l’Annexe 1 Dispositions Générales, Chapitre III Gestion Sanitaire, des annexes de
l’arrêté du 3 avril 2014
Version 2.1 du 09/08/2022

Le présent Règlement Sanitaire est rédigé dans le cadre d’une association de loi 1901, œuvrant dans la protection animale, avec refuge et fonctionnant par le biais de familles d’accueil.

Chapitre Famille d’Accueil

Article FA-1 – Plan de nettoyage et de désinfection des domiciles des Familles d’accueil et du matériel
   Article FA-1-1 – Fréquence des opérations

Les informations ci-dessous concernent aussi bien le domicile que le matériel nécessaire à la vie quotidienne de l’animal : litières, cages, gamelles, …

En cas de quarantaine :

  • Un premier nettoyage doit être fait avant l’arrivée de l’animal, dans la ou les pièces auxquelles il aura accès pendant sa période de quarantaine.
  • Une fois la quarantaine terminée et la première visite chez le vétérinaire passée, un nettoyage des nouvelles pièces auxquelles aura accès l’animal et un nettoyage des anciennes pièces déjà utilisées, est obligatoire.
  • Suite à cela, un nettoyage doit être pratiqué au moins une fois par mois.

Sans quarantaine :

  • Un premier nettoyage doit être fait avant l’arrivée de l’animal.
  • Suite à cela, un nettoyage doit être pratiqué au moins une fois par mois.

En cas d’événements sanitaires, la fréquence des opérations de nettoyage est modifiée et conseillée par le vétérinaire.

   Article FA-1-2 – Mode opératoire

En ce qui concerne les pièces des domiciles des familles d’accueil, il est conseillé :

  • De faire la poussière,
  • De nettoyer et désinfecter les meubles et le matériel destiné à l’animal,
  • De passer l’aspirateur sur les sols,
  • De passer la serpillère sur les sols.

En cas d’événements sanitaires, le mode opératoire doit être intensifié en fréquence en fonction de l’événement en question, il peut être proposé l’utilisation de vaporisateur ou de pulvérisateur automatique ou à main, cependant il faut respecter certaines précautions en cas d’utilisation de ses dispositifs supplémentaires :

  • Aucun animal ou être humain dans la pièce si c’est un produit automatique,
  • Aucun animal dans la pièce et utilisation par la famille d’accueil de systèmes de protection comme un masque si c’est un produit à main,
  • Aération de la pièce après utilisation des dispositifs et avant de laisser l’animal rentrer de nouveau dans la pièce.

   Article FA-1-3 – Responsables des opérations

Chaque famille d’accueil est responsable du nettoyage et de la désinfection de sa maison et des pièces dans lesquelles vivent les animaux qu’ils ont en charge.
Chaque famille d’accueil est responsable du nettoyage et de la désinfection du matériel nécessaire à la vie de l’animal.

   Article FA-1-4 – Plan de lutte contre les nuisibles

En cas de nuisibles de type cafards, thermite, fourmis ou autres insectes, il est du ressort de la famille d’accueil, d’en informer le bureau dirigeant de l’association et de contacter un service de désinsectisation.

En cas de nuisible de type tiques ou puces, il est du ressort de la famille d’accueil, d’en informer le bureau dirigeant de l’association, de revermifuger et re-antiparasiter tous les animaux du foyer qu’ils soient en accueil ou appartiennent à la famille d’accueil, et enfin la famille d’accueil se doit de suivre le mode opératoire en cas d’événements sanitaires comme définis dans l’article FA-1-2 selon une fréquence conseillée par le vétérinaire comme définis dans l’article FA-1-1.

En cas de nuisible de type rongeurs : rats, souris, fouines ou autres, il est du ressort de la famille d’accueil, d’en informer le bureau dirigeant de l’association et de contacter un service de dératisation.

Article FA-2 – Règles d’hygiène à respecter par les bénévoles et le public

Cet article concerne les visites/rencontres des animaux chez les familles d’accueil faisant partie intégrante du processus d’adoption.

Pour toutes visites, la famille d’accueil se doit de nettoyer son domicile avant l’arrivée des potentiels adoptants et de le désinfecter après leur départ.
À leur arrivée au domicile de la famille d’accueil, les potentiels adoptants sont invités à se laver les mains au savon ou au gel hydroalcoolique, et à respecter les gestes barrières fixés par l’état contre la pandémie du Covid19, notamment le port du masque, lorsque les restrictions sont en place.

Les visiteurs ont l’interdiction formelle d’amener leurs animaux au moment de la visite chez la famille d’accueil, sauf circonstances exceptionnelles avec l’accord du bureau.

Les visites sont interdites si l’animal est en quarantaine d’arrivée ou en isolement sanitaire.
Si une visite est organisée pour un animal, et que dans cette même famille d’accueil, un ou plusieurs autres animaux sont en quarantaine ou en isolement dans une autre pièce, la famille d’accueil à l’interdiction de laisser entrer les visiteurs dans la pièce soumise à quarantaine pour rencontrer les animaux isolés, cela constituerait une faute grave susceptible de radiation.

Article FA-3 – Procédures d’entretien et de soins des animaux
   Article FA-3-1 – Surveillance sanitaire et mise en règle

La famille d’accueil est sous l’obligation de surveiller l’état de santé de l’animal et de rapporter toutes altérations de cet état au bureau, pour qu’il soit notifier dans les registres « Livre de santé pour chiens et chats » et « Livre de santé pour lapins et rongeurs », et que la famille d’accueil reçoive les directives à suivre en fonction de la situation.
Dans la majorité des cas, le bureau orientera la famille d’accueil vers un rendez-vous chez le vétérinaire, il peut également être conseillé de contacter la comportementaliste de l’association.

Il est demandé aux familles d’accueil de vérifier environ toutes les semaines : l’état des yeux, des oreilles et de la bouche des animaux en accueil. En cas d’œil rouge, de gencive gonflée ou rouge, de bave, d’oreilles d’aspect sale régulièrement même après nettoyage simple, il est de la responsabilité de la famille d’accueil d’en informer le bureau qui à pour obligation de fournir les médicaments appropriés et à défaut de les avoir, d’envoyer les familles d’accueil chez le vétérinaire.

La famille d’accueil doit également prendre l’initiative d’emmener l’animal dont elle est responsable chez le vétérinaire pour la mise en règle et notamment penser aux rappels de vaccins afin de ne pas mettre en erreur le schéma vaccinal de l’animal.

Mise en règle :
   – Pour les chats :
      o Vaccins TCL et rappels,
      o Identification par puce,
      o Vermifuge et antiparasitaire,
      o Stérilisation si plus de 6 mois,
      o Tests FiV et FeLV si plus de 6 mois.

   – Pour les chiens :
      o Vaccins CHLP et rappels,
      o Identification par puce,
      o Vermifuge et antiparasitaire,
      o Stérilisation si plus de 6 mois.

   – Pour les lapins :
      o Vaccins Myxo-RHD et VHD et rappels,
      o Identification par puce,
      o Vermifuge et antiparasitaire,
      o Stérilisation si plus de 6 mois.

   – Pour les hamsters :
      o Antiparasitaire.

   – Pour les souris :
      o Antiparasitaire.

   – Pour les rats :
      o Vermifuge et antiparasitaire,
      o Stérilisation si plus de 4 mois.

   – Pour les cochons d’Inde :
      o Vermifuge et antiparasitaire,
      o Stérilisation si plus de 6 mois pour les mâles.
   – Pour les gerbilles :
      o Antiparasitaire,
      o Stérilisation si plus de 6 mois pour les mâles.
   – Pour les espèces de tortues non transférables en structures adaptées :
      o Identification par puce,
      o Vermifuge.

La famille d’accueil est tenue de procéder aux soins imposés ou conseillés par le vétérinaire, et d’en informer le bureau.

   Article FA-3-2 – Mesure à suivre en cas d’événement sanitaire

En cas de suspicion d’événements sanitaires par la famille d’accueil, la situation doit être soumise à l’évaluation du vétérinaire.

En cas d’événements sanitaires avérés, la famille d’accueil devra en fonction de la situation :

  • Suivre le mode opératoire en cas d’événement sanitaire définit dans l’article 1-2.
  • Mettre en place un isolement sanitaire comme définit dans l’article 4-2.
  • Procéder aux soins imposés ou conseillés par le vétérinaire.
  • Surveiller les autres animaux du foyer voire les êtres humains si la pathologie est
    transmissible à l’homme.
  • Utiliser des protections comme des gants en cas de pathologies contagieuses.

Article FA-4 – Isolements et quarantaines
   Article FA-4-1 – Lors de l’arrivée

Lors de son arrivée, l’animal peu importe son espèce, doit être mit en quarantaine pendant 15 jours. Isolé de tous les autres animaux que pourrait avoir la famille d’accueil. Pendant cette période la famille d’accueil est tenue de surveiller l’état de santé de l’animal. L’animal doit être emmené au vétérinaire pendant ou après la quarantaine de 15 jours, cependant
même si la période de quarantaine est terminée, l’animal doit rester isolé s’il n’a pas encore rencontré le vétérinaire, dans cette situation l’animal est considéré « en soins ».

En cas de transfert d’un animal ayant déjà terminé sa quarantaine et ayant été mis en règle par le vétérinaire, il n’y a pas d’isolement à mettre en place dans la nouvelle famille d’accueil d’un point de vue sanitaire.

   Article FA-4-2 – Lors d’un événement sanitaire

Lors d’un événement sanitaire comme une infection contagieuse survenant à distance de son arrivée, l’animal est considéré « en soins » et doit être mit en isolement pendant la durée estimée par le vétérinaire.

Situations fréquentes menant à un isolement :

  • Infections contagieuses (exemples : teigne, calicivirus, …)
  • Opérations nécessitant une restriction des déplacements de l’animal
  • Opérations associées à des infections secondaires

La durée de l’isolement est propre à l’événement en question.

Chapitre Refuge

Article R-1 – Plan de nettoyage et de désinfection de la chatterie intérieur
   Article R-1-1 – Le matériel de nettoyage

Matériel à disposition : pelles à litières, balais, balayettes, pelles, seaux, balais à franges, serpillières, lingettes nettoyantes désinfectantes, éponges, sopalin, sprays, chiffonnettes microfibres, sacs poubelles, liquide vaisselles, produits détergents (référence : saniterpen) et désinfectants (référence : F10 SC). Aspirateur à apporter par les bénévoles. Machine à laver au domicile de bénévoles volontaires ou en laverie automatique.

Rangement du matériel : le matériel de nettoyage est rangé dans l’armoire de stockage.

   Article R-1-2 – Les sols

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : au balai.

      • Nettoyage hebdomadaire : au balai puis au balai à frange avec détergent, le vendredi soir ou le samedi matin avant les heures d’ouvertures.

Mode opératoire : passer le balai, appliquer le détergent avec le balai à frange, laisser poser 10 minutes puis passer une serpillière à l’eau, et enfin essuyer avec une serpillière sèche.

      • Nettoyage mensuel : à l’aspirateur et au balai à frange avec détergent suivi du désinfectant, un dimanche soir de préférence le premier du mois.

Mode opératoire : mettre les chats en caisse et sortir le petit matériel, passer l’aspirateur, appliquer le détergent avec le balai à frange, laisser poser le détergent 10 minutes, passer une serpillière à l’eau, changer l’eau du seau, rincer le balai à frange, appliquer le désinfectant avec le balai à frange, laisser poser 10 minutes, passer une serpillière à l’eau, et enfin essuyer avec une serpillière sèche.

   Article R-1-3 – Les surfaces, meubles et couchettes

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : faire la poussière avec une chiffonnette en microfibre.

      • Nettoyage hebdomadaire : faire la poussière avec une chiffonnette en microfibre, enlever les poils des arbres à chats avec une brosse, passer des lingettes désinfectantes sur les meubles.

      • Nettoyage mensuel : faire la poussière avec une chiffonnette en microfibre, enlever les poils des arbres à chats avec une brosse, nettoyer les meubles au détergent puis au désinfectant avec un spray. Passer les couchettes à la machine à laver.

Mode opératoire : appliquer sur les meubles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

   Article R-1-4 – Les gamelles et distributeurs

Fréquence et mode opératoire :

      • Gamelle d’eau et de pâtées à rincer tous les jours et à nettoyer 2 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.

      • Gamelle de croquettes à nettoyer 1 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.

   Article R-1-5 – Les litières

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : enlever l’urine et les selles avec une pelle à litière, puis les placer dans un sac poubelle.

      • Nettoyage mensuel : vider la litière restante dans les sacs poubelles (on aura pris la liberté la semaine d’avant de ne plus remettre de litière propre pour éviter un maximum le gaspillage), nettoyer les bacs à litières au détergent puis au désinfectant avec un spray.

Mode opératoire : appliquer sur les bacs à litières et leurs couvercles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

Article R-2 – Plan de nettoyage et de désinfection de la chatterie extérieur
   Article R-2-1 – Le matériel de nettoyage

Matériel à disposition : pelles à litières, balais, balayettes, pelles, seaux, lingettes nettoyantes désinfectantes, éponges, sopalin, sprays, chiffonnettes microfibres, sacs poubelles, liquide vaisselles, produits détergents (référence : saniterpen) et désinfectants (référence : F10 SC). Machine à laver au domicile de bénévoles volontaires ou en laverie automatique.

Rangement du matériel : le matériel de nettoyage est rangé dans l’armoire de stockage de la chatterie intérieure.

   Article R-2-2 – Les sols

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage hebdomadaire : au balai.

   Article R-2-3 – Les surfaces, meubles et couchettes

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage hebdomadaire : passer la balayette pour enlever les salissures, puis utiliser des lingettes désinfectantes sur les meubles.

      • Nettoyage mensuel : passer la balayette pour enlever les salissures, nettoyer les meubles au détergent puis au désinfectant avec un spray. Passer les couchettes à la machine à laver.

Mode opératoire : passer la balayette, appliquer sur les meubles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

   Article R-2-4 – Les gamelles et distributeurs

Fréquence et mode opératoire :

      • Gamelle d’eau à rincer tous les jours et à nettoyer 2 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.

   Article R-2-5 – Les litières

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : enlever l’urine et les selles avec une pelle à litière, puis les placer dans un sac poubelle.

      • Nettoyage mensuel : vider la litière restante dans les sacs poubelles (on aura pris la liberté la semaine d’avant de ne plus remettre de litière propre pour éviter un maximum le gaspillage), nettoyer les bacs à litières au détergent puis au désinfectant avec un spray.

Mode opératoire : appliquer sur les bacs à litières et leurs couvercles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

Article R-3 – Plan de nettoyage et de désinfection de la quarantaine
   Article R-3-1 – Le matériel de nettoyage

Matériel à disposition : pelles à litières, balais, balayettes, pelles, seaux, lingettes nettoyantes désinfectantes, éponges, sopalin, sprays, chiffonnettes microfibres, sacs poubelles, liquide vaisselles, produits détergents (référence : saniterpen) et désinfectants (référence : F10 SC). Machine à laver au domicile de bénévoles volontaires ou en laverie automatique.

Rangement du matériel : le matériel de nettoyage est rangé dans l’armoire du cabanon de quarantaine.

   Article R-3-2 – Les sols

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : au balai.

      • Nettoyage deux fois par mois : au balai puis au balai à frange avec détergent et désinfectant.

Mode opératoire : passer le balai, appliquer le détergent avec le balai à frange, laisser poser le détergent 10 minutes, passer une serpillière à l’eau, changer l’eau du seau, rincer le balai à frange, appliquer le désinfectant avec le balai à frange, laisser poser 10 minutes, passer une serpillière à l’eau, et enfin essuyer avec une serpillière sèche.

   Article R-3-3 – Les surfaces et meubles

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : faire la poussière avec une chiffonnette en microfibre.

      • Nettoyage deux fois par mois : faire la poussière avec une chiffonnette en microfibre, nettoyer les meubles au détergent puis au désinfectant avec un spray.

Mode opératoire : appliquer sur les meubles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

   Article R-3-4 – Les cages et couchettes

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : enlever les salissures avec la balayette.

      • Nettoyage post-transfert : enlever les salissures avec la balayette, nettoyer les cages au détergent puis au désinfectant avec un spray, passer les couchettes à la machine à laver.

Mode opératoire : appliquer sur les cages du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin. En commençant par le plafond, puis les côtés et enfin le sol.

   Article R-3-5 – Les gamelles

Les gamelles sont affectées à une seule et même cage, elles ne doivent jamais être interverties.

Fréquence et mode opératoire :

      • Gamelle d’eau et de pâtées à rincer tous les jours et à nettoyer 2 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.

      • Gamelle de croquettes à nettoyer 1 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.

      • Nettoyage post-transfert : rincer toutes les gamelles et nettoyer avec éponge, liquide vaisselles et désinfectant.

Mode opératoire : rincer les gamelles à l’eau, nettoyer avec une éponge et du liquide vaisselles (frotter les salissures si besoin), rincer à l’eau, nettoyer avec du désinfectant sur l’éponge, rincer à l’eau et essuyer avec le sopalin.

   Article R-3-6 – Les litières

Les litières sont affectées à une seule et même cage, elles ne doivent jamais être interverties.

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : enlever l’urine et les selles avec une pelle à litière, puis les placer dans un sac poubelle.

      • Nettoyage mensuel : vider la litière restante dans les sacs poubelles (on aura pris la liberté la semaine d’avant de ne plus remettre de litière propre pour éviter un maximum le gaspillage), nettoyer les bacs à litières au détergent puis au désinfectant avec un spray.

      • Nettoyage post-transfert : vider la litière restante dans les sacs poubelles (on aura pris la liberté la semaine d’avant de ne plus remettre de litière propre pour éviter un maximum le gaspillage), nettoyer les bacs à litières au détergent puis au désinfectant avec un spray.

Mode opératoire : appliquer sur les bacs à litières et leurs couvercles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

Article R-4 – Plan de nettoyage et de désinfection de l’infirmerie
   Article R-4-1 – Le matériel de nettoyage

Matériel à disposition : pelles à litières, balais, balayettes, pelles, seaux, lingettes nettoyantes désinfectantes, éponges, sopalin, sprays, chiffonnettes microfibres, sacs poubelles, liquide vaisselles, produits détergents (référence : saniterpen) et désinfectants (référence : F10 SC). Machine à laver au domicile de bénévoles volontaires ou en laverie automatique.

Rangement du matériel : le matériel de nettoyage est rangé dans l’armoire du cabanon de l’infirmerie.

   Article R-4-2 – Les sols

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : au balai.

      • Nettoyage deux fois par mois : au balai puis au balai à frange avec détergent et désinfectant.

Mode opératoire : passer le balai, appliquer le détergent avec le balai à frange, laisser poser le détergent 10 minutes, passer une serpillière à l’eau, changer l’eau du seau, rincer le balai à frange, appliquer le désinfectant avec le balai à frange, laisser poser 10 minutes, passer une serpillière à l’eau, et enfin essuyer avec une serpillière sèche.

   Article R-4-3 – Les surfaces et meubles

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : faire la poussière avec une chiffonnette en microfibre.

      • Nettoyage deux fois par mois : faire la poussière avec une chiffonnette en microfibre, nettoyer les meubles au détergent puis au désinfectant avec un spray.

Mode opératoire : appliquer sur les meubles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

      • Nettoyage de la table de soins : nettoyer au détergent puis au désinfectant avec un spray.

Mode opératoire : après les soins d’un animal, appliquer du détergent, laisser poser 2 minutes, rincer avec une éponge humidifiée, appliquer le désinfectant, laisser poser 2 minutes, rincer puis essuyer avec du sopalin. Après les soins du dernier animal, appliquer le détergent puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

   Article R-4-4 – Les cages et couchettes

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : enlever les salissures avec la balayette.

      • Nettoyage hebdomadaire : enlever les salissures avec la balayette, désinfecter les couchettes avec du spray désinfectant.

      • Nettoyage post-transfert : enlever les salissures avec la balayette, nettoyer les cages au détergent puis au désinfectant avec un spray, passer les couchettes à la machine à laver.

Mode opératoire : appliquer sur les cages du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin. En commençant par le plafond, puis les côtés et enfin le sol.

   Article R-4-5 – Les gamelles

Les gamelles sont affectées à une seule et même cage, elles ne doivent jamais être
interverties.

Fréquence et mode opératoire :

      • Gamelle d’eau et de pâtées à rincer tous les jours et à nettoyer 2 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.

      • Gamelle de croquettes à nettoyer 1 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.

      • Nettoyage post-transfert : rincer toutes les gamelles et nettoyer avec éponge, liquide vaisselles et désinfectant.

Mode opératoire : rincer les gamelles à l’eau, nettoyer avec une éponge et du liquide vaisselles (frotter les salissures si besoin), rincer à l’eau, nettoyer avec du désinfectant sur l’éponge, rincer à l’eau et essuyer avec le sopalin.

   Article R-4-6 – Les litières

Les litières sont affectées à une seule et même cage, elles ne doivent jamais être interverties.

Les litières sont affectées à une seule et même cage, elles ne doivent jamais être interverties.

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : enlever l’urine et les selles avec une pelle à litière, puis les placer dans un sac poubelle.

      • Nettoyage mensuel : vider la litière restante dans les sacs poubelles (on aura pris la liberté la semaine d’avant de ne plus remettre de litière propre pour éviter un maximum le gaspillage), nettoyer les bacs à litières au détergent puis au désinfectant avec un spray.

      • Nettoyage post-transfert : vider la litière restante dans les sacs poubelles (on aura pris la liberté la semaine d’avant de ne plus remettre de litière propre pour éviter un maximum le gaspillage), nettoyer les bacs à litières au détergent puis au désinfectant avec un spray.

Mode opératoire : appliquer sur les bacs à litières et leurs couvercles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

Article R-5 – Plan de nettoyage et de désinfection de l’enclos lapins
   Article R-5-1 – Le matériel de nettoyage

Matériel à disposition : pelles à litières, râteau, balayettes, pelles, seaux, lingettes nettoyantes désinfectantes, éponges, sopalin, sprays, sacs poubelles, liquide vaisselles, produits détergents (référence : saniterpen) et désinfectants (référence : F10 SC). Machine à laver au domicile de bénévoles volontaires ou en laverie automatique.

Rangement du matériel : le matériel de nettoyage est rangé dans le banc de stockage de l’enclos lapins.

   Article R-5-2 – Les sols

Le sol étant composé de terre et d’herbes, il n’y a pas d’entretien à effectuer.

   Article R-5-3 – Les maisons, abris et couchettes

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage hebdomadaire : essuyer les salissures du banc et des abris avec la balayette, passer une lingette désinfectante sur le banc.

      • Nettoyage mensuel : essuyer les salissures du banc et des abris avec la balayette, nettoyer le banc et les abris au détergent puis au désinfectant avec un spray. Passer les couchettes à la machine à laver.

Mode opératoire : appliquer sur les abris et le banc du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

   Article R-5-4 – Les gamelles et râteliers

Fréquence et mode opératoire :

      • Gamelle d’eau à rincer tous les jours et à nettoyer 2 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.
      • Gamelle de granulés à nettoyer 1 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.
      • Râtelier à foin à nettoyer 1 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.
      • Gamelle à foin à rincer tous les jours et à nettoyer 2 fois par semaine avec éponge et liquide vaisselles.

   Article R-5-5 – Les litières

Fréquence et mode opératoire :

      • Nettoyage journalier : enlever l’urine et les selles avec une pelle à litière, puis les
placer dans un sac poubelle.

      • Nettoyage mensuel : vider la litière restante dans les sacs poubelles (on aura pris la liberté la semaine d’avant de ne plus remettre de litière propre pour éviter un maximum le gaspillage), nettoyer les bacs à litières au détergent puis au désinfectant avec un spray.

Mode opératoire : appliquer sur les bacs à litières et leurs couvercles du détergent, puis laisser poser 10 minutes, ensuite nettoyer avec une éponge humidifiée et passer le désinfectant à laisser poser 10 minutes, nettoyer avec une éponge humidifiée et essuyer au sopalin.

Article R-6 – Responsables des opérations

Les responsables des opérations sanitaires sont des bénévoles ayant été habilités par le bureau dirigeant au cours d’une session test, ou tous les protocoles sont expliqués et toutes les installations montrées.

Le roulement des bénévoles est prévu par planning. L’invitation de membre de la famille d’un bénévole comme aide au nettoyage est acceptée seulement avec l’accord du bureau dans la limite d’une personne supplémentaire.

Chaque bénévole habilité est responsable du nettoyage et de la désinfection du refuge et des pièces dans lesquelles vivent les animaux qu’ils ont en charge.

Chaque bénévole est responsable du nettoyage et de la désinfection du matériel nécessaire à la vie de l’animal.

Chaque bénévole et accompagnant se doit de signer la « feuille d’émargement des bénévoles » à son arrivée et à son départ.

Article R-7 – Plan de lutte contre les nuisibles

En cas de nuisibles de type cafards, thermite, fourmis ou autres insectes, il est du ressort du bénévole découvrant l’incident, d’en informer le bureau dirigeant de l’association qui se chargera de contacter un service de désinsectisation et de contacter le bailleur du refuge.

En cas de nuisible de type tiques ou puces, il est du ressort du bénévole découvrant l’incident, d’en informer le bureau dirigeant de l’association, pour prévoir de vermifuger et antiparasiter tous les animaux de la pièce concernée.

En cas de nuisible de type rongeurs : rats, souris, fouines ou autres, il est du ressort du bénévole découvrant l’incident, d’en informer le bureau dirigeant de l’association qui se chargera de contacter un service de dératisation.

Article R-8 – Règle d’hygiène à respecter par les bénévoles et le public
   Article R-8-1 – Les bénévoles

Cet article concerne les passages des bénévoles au refuge pour s’occuper du nettoyage et des animaux, ainsi que de la tenue des heures d’ouvertures.

Le bénévole étant chargé du nettoyage, il suit l’ordre obligatoire de nettoyage : chatterie intérieure et extérieure, puis enclos lapins, puis quarantaine puis infirmerie. Entre chaque pièce le bénévole se lave scrupuleusement les mains au gel hydroalcoolique suivant la méthode d’1 minutes en 7 positions.

Lorsqu’il accueil du public, le bénévole se lave les mains au gel hydroalcoolique et demande au public de faire de même.

   Article R-8-2 – Le public

À leur arrivée au refuge, les potentiels adoptants sont invités à se laver les mains au gel hydroalcoolique, et à respecter les gestes barrières fixés par l’état contre la pandémie du Covid19, notamment le port du masque, lorsque les restrictions sont en place.

Les visiteurs ont l’interdiction formelle d’amener leurs animaux au refuge, sauf circonstances exceptionnelles avec l’accord du bureau.

L’accès à la quarantaine et à l’infirmerie est strictement interdit au public.

Le public vient uniquement sur rendez-vous, plusieurs rendez-vous peuvent être organiser simultanément, si plusieurs bénévoles sont disponibles.

Article R-9 – Procédures d’entretien et de soins des animaux
   Article R-9-1 – Surveillance sanitaire et mise en règle

Les bénévoles habilités ont l’obligation de surveiller l’état de santé de l’animal et de rapporter toutes altérations de cet état au bureau, pour qu’il soit notifier dans les registres « Livre de santé pour chiens et chats » et « Livre de santé pour lapins et rongeurs », et que les bénévoles reçoivent les directives à suivre en fonction de la situation.

Dans la majorité des cas, le bureau orientera les bénévoles vers un rendez-vous chez le vétérinaire, il peut également être envisagé de contacter la comportementaliste de l’association.

Il est demandé aux bénévoles de vérifier chaque début de semaines : l’état des yeux, des oreilles et de la bouche des animaux en accueil. En cas d’œil rouge, de gencive gonflée ou rouge, de bave, d’oreilles d’aspect sale régulièrement même après nettoyage simple, il est de la responsabilité du bénévole d’en informer le bureau qui a pour obligation de fournir les médicaments appropriés et à défaut de les avoir, d’envoyer les bénévoles chez le vétérinaire.

Le bureau demandera aux bénévoles disponibles d’emmener les animaux chez le vétérinaire pour la mise en règle et notamment penser aux rappels de vaccins afin de ne pas mettre en erreur le schéma vaccinal de l’animal. Les bénévoles devront emmener les carnets de santé.

Mise en règle :

   – Pour les chats :
      o Vaccins TCL et rappels,
      o Identification par puce,
      o Vermifuge et antiparasitaire,
      o Stérilisation si plus de 6 mois,
      o Tests FiV et FeLV si plus de 6 mois.

   – Pour les lapins :
      o Vaccins Myxo-RHD et VHD et rappels,
      o Identification par puce,
      o Vermifuge et antiparasitaire,
      o Stérilisation si plus de 6 mois.

Les bénévoles s’occupant des soins sont tenues de procéder aux soins imposés ou conseillés par le vétérinaire, d’en informer le bureau et de remplir la fiche de soins de l’animal en question.

Tous soins et altérations de l’état des animaux doit être renseigné sur la fiche de soins de l’animal concerné.

   Article R-9-2 – Mesure à suivre en cas d’événement sanitaire

En cas de suspicion d’événements sanitaires par un bénévole, la situation doit être soumise à l’évaluation du vétérinaire.

En cas d’événements sanitaires avérés, le bénévole devra en fonction de la situation :
     – Suivre les modes opératoires de nettoyage mensuel dans l’urgence.
     – Mettre en place un isolement sanitaire comme définit dans l’article 10-2.
     – Procéder aux soins imposés ou conseillés par le vétérinaire.
     – Surveiller les autres animaux du refuge voire les bénévoles si la pathologie est transmissible à l’homme.
     – Utiliser des protections comme des gants en cas de pathologies contagieuses.

Article R-10 – Isolements et quarantaines
   Article R-10-1 – Lors de l’arrivée

Lors de l’arrivée d’un chat au refuge, s’il le nécessite il doit être mit en quarantaine pendant 15 jours dans le cabanon de quarantaine. S’il existe une pathologie particulière déjà connue l’animal peut directement être placé en infirmerie.

Pour les chats à la fin de la quarantaine, ils seront transférés en chatterie ou en famille d’accueil si place disponible, il devra alors être rempli une feuille de transfert interne.

Lors de l’arrivée d’un lapin au refuge, sa quarantaine de 15 jours aura déjà été effectuée en famille d’accueil, il pourra donc intégrer directement l’enclos lapins, il devra alors être rempli une feuille de transfert interne, sauf si le lapin n’a pas nécessité de quarantaine à son arrivée dans l’association.

   Article R-10-2 – Lors d’un événement sanitaire

Lors d’un événement sanitaire comme une infection contagieuse survenant à distance de son arrivée, l’animal est considéré « en soins » et doit être mit en isolement dans l’infirmerie pendant la durée estimée par le vétérinaire.

Situations fréquentes menant à un isolement :
     – Infections contagieuses (exemples : teigne, calicivirus, …)
     – Opérations nécessitant une restriction des déplacements de l’animal
     – Opérations associées à des infections secondaires

La durée de l’isolement est propre à l’événement en question.

Le transfert en direction de l’infirmerie se fait en caisse de transport fermée, qui doit être nettoyée au détergent puis au désinfectant après utilisation.

Lors d’un transfert en infirmerie les bénévoles effectuant le transfert doivent remplir une feuille de transfert interne.

Rédigé le 09/08/2022 par les membres du bureau en fonction, en accord avec les articles 13 et 14 des Statuts de l’association.

« Fait à Taverny, le 09.08.22 »